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Conseil municipal du 09.10.2017 - Audio

L’enregistrement de la séance du conseil municipal du 9 octobre 2017 est désormais disponible au format mp3. Cliquez sur les liens pour lancer la lecture du fichier.

Appel et informations

Communication : Étude stratégique préalable au renouvellement Urbain du quartier de Saige - Présentation synthétique du diagnostic

Administration générale Ressources et Enseignement supérieur

1. Exercice 2017 – Actualisation n°2 des autorisations de programme et des crédits de paiement
2. Exercice 2017 – Décision modificative n°2
3. Exercice 2017 – Répartition n°4 des crédits de subventions
4. Durée d'amortissement de l'attribution de compensation d'investissement
5. Restructuration et extension des écoles Jean Cordier – Avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre (marché n°17002)
6. Restructuration partielle et extension du COSEC de Saige – Avenant n°1 au marché n°17008B
7. Achat de carburants, de services de péage et de lavage par cartes accréditives de paiement – Attribution du marché
8. Vente des Certificats d’Économie d’Énergie (CEE) obtenus par la Ville
9. Constitution d'un groupement de commandes pour des prestations topographiques, photogrammétriques et foncières entre Bordeaux Métropole, les communes de Bordeaux
10. Achat au titre du handicap – Conditions de financement d'appareils auditifs pour les agents de la Ville de Pessac
11. Composition de la Commission d'Appel d'Offres - Modification
12. Service commun des Archives – Modification du rattachement du service – Avenants à la convention de création et au contrat d'engagement entre Bordeaux Métropole et la commune de Pessac
13. Dépôt d'archives de la Musicale Saint Martin de Pessac
14. Cimetière communal – Reprise de la concession de Madame CAPDEVIELLE

Cadre de vie et Développement économique

15. Installation classée pour la Protection de l'Environnement - Procédure d'enquête publique - Autorisation d'augmenter la capacité du centre de tri et de transit de déchets à Saint jean d'Illac par la société VOILA
16. Modification de la grille tarifaire et convention avec l'Agence Nationale du Traitement Automatisé des Infractions   (ANTAI) relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement
17. Sécurisation de l'avenue de Beutre – Autorisation de défrichement des abords
18. Avenue de Beutre – Convention de servitudes avec ENEDIS
19. PAE du Pontet - avenue Roger Chaumet – Cession du terrain Stade Jean Cordier
20. Résidence   les   Ailes   Françaises   –   Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux avec Gironde Habitat
21. Résidence les Ailes Françaises – Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux avec le GEIQ BTP Bordeaux Océan

Vie locale et citoyenne

22. Festival "Les Campulsations" - Convention entre la Ville de Pessac et le CROUS
23. Licences d'entrepreneur de spectacles vivants pour la ville – Désignation de Monsieur Richard BETTIGA, Directeur de la Culture
24. Convention avec l’association INFODROITS pour l'année 2017
25. Labellisation «Commune Sport pour tous»
26. Convention de partenariat avec l'association Stade Pessacais Union Club (SPUC) relative au financement de ses activités
27. Convention d'objectifs et de moyens avec l’association Patronage des Écoles Laïques de Pessac (PELP)
28. Participation   de   la   commune   au   fonctionnement   de   l'école   privée   Jeanne   d'Arc Assomption – Renouvellement de la convention
29. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d'écoles - Modifications
30. DSP Restauration Collective - Ajustement du contrat - Protocole transactionnel conclu avec la Société ANSAMBLE, délégataire

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